43 rue Scheurer Kestner, 42000 SAINT ÉTIENNE
echafaudages.stephanois@wanadoo.fr
(+33) 04 77 46 80 77
Pour nous contacter merci de remplir le formulaire de contact.

 

Le site https://www.echafaudages-stephanois.com/ désigné ci-après par le terme site

Identification Légale 

Identification

ECHAFAUDAGES STEPHANOIS

Forme juridique

S.A.R.L.

SIREN / SIRET

47795145300018

Code d'activité

4669B

 

 

Responsable de publication

Monsieur Michael Vérot



Hébergement 

Le présent site et sa base de données sont hébergés sous la responsabilité de la société OVH - 2 rue Kellerman - 59100 ROUBAIX - France. 

Développement

Expertise Web
Adresse : 1 rue de l'informatique, 42000 Saint Etienne
Site Web : www.expertise-web.com

Crédit photo 

Le site a été illustré avec des photographies libres de droit et avec des photographies privées fournies par ECHAFAUDAGES STEPHANOIS


CONDITIONS D'UTILISATION 

Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation. 

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement. 

Copyright et propriété intellectuelle 

Le présent site web est la propriété de ECHAFAUDAGES STEPHANOIS, au capital de 100 000 euros et enregistrée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS ST ETIENNE 477951453, ayant son siège social au 30 bis rue Jean Huss, 42000 ST ETIENNE. Votre utilisation du présent site confirme votre accord avec ECHAFAUDAGES STEPHANOIS d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et d'agir conformément à celles-ci. 

 

Reproduction 

L'ensemble des éléments figurant sur le présent site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle 
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit du présent site, sans l'autorisation de ECHAFAUDAGES STEPHANOIS est illicite et constitue un acte de contrefaçon .
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, design, idées,photos et images de quelque nature qu’ils soient et aussi au concept même du site et à la façon de commercialiser les produits.

Marques 

Les marques et logos disponibles sur le présent site sont la propriété de ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ou de tiers. 
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leur propriétaire est interdite et constitue un délit de contrefaçon. 

Liens vers des sites tiers 

Le présent site peut contenir des liens vers des sites n'appartenant pas à ECHAFAUDAGES STEPHANOIS. Le contenu de ces sites web ne peut être contrôlé par ECHAFAUDAGES STEPHANOIS et ECHAFAUDAGES STEPHANOIS  peut vous fournir un accès à des sites ne lui appartenant pas, cela n'implique aucunement que ECHAFAUDAGES STEPHANOIS avalise ou soutienne ces sites. La société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ne pourra pas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, du contenu de ces sites web ou des conséquences de votre utilisation de ceux-ci. Dans le cas où vous décideriez de commander des biens ou des services sur ces sites web, vous êtes informé que ECHAFAUDAGES STEPHANOIS n'est pas impliquée dans ces transactions et n'assumera aucune responsabilité envers vous ou un quelconque tiers qui pourrait éventuellement en résulter. 
De plus, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. 


Garanties 

Le présent site vous est fourni "en l'état", accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de ECHAFAUDAGES STEPHANOIS et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. 
ECHAFAUDAGES STEPHANOIS essaie de vous fournir des informations correctes et des documents mis à jour, toutefois des erreurs peuvent être publiées. Par conséquent, les documents et informations de ce site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie, expresse ou tacite. 
ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur. 

Limitation de responsabilité 

L'utilisateur utilise le présent site à ses seuls risques. En aucun cas, ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés. Le contenu du site est sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. 
Les informations données sur le présent site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. 
Le site peut vous permettre d'acheter un produit ou service chez ECHAFAUDAGES STEPHANOIS, et les conditions générales de vente s'appliquent à ces transactions légales. Veuillez prendre connaissance de ces conditions avant de vous engager dans une quelconque transaction. 
La responsabilité de la société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du présent site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers. 

Fermeture ou Suspension du site 

La société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS se réserve la possibilité si elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporaire, ou de manière définitive, tout ou partie du présent site, sans préavis ni indemnité quelconque. 
La société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du présent site. 


RESPECT DE LA VIE PRIVEE 


ECHAFAUDAGES STEPHANOIS s'engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée. 

Informatique et Libertés : Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés () 
Nous vous rappelons que conformément à l'art. 34 de la loi Informatique et Libertés vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. 
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 et concernant la protection juridique des bases de données, la société ECHAFAUDAGES STEPHANOIS est propriétaire des bases de données composant le présent site.

Informations personnelles 

Les données collectées sur ce site sont destinées exclusivement à ECHAFAUDAGES STEPHANOIS 
Aucune information personnelle ne sera communiquée à des sociétés n'appartenant pas à ECHAFAUDAGES STEPHANOIS . 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Toutes les informations personnelles que nous recevons sont celles que vous nous communiquez lors de vos interactions avec le site, comme par exemple l'envoi d'une commande ou d'une demande d'informations. 

Utilisation des informations personnelles 

Les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement, peuvent être utilisées par ECHAFAUDAGES STEPHANOIS en conformité avec le droit applicable. Le site peut mémoriser et traiter vos informations personnelles pour vous contacter (par exemple, vous envoyer des documents commerciaux ou d'autres informations, répondre à vos commentaires ou demandes d'informations). 
Aucune information personnelle ne sera vendue ou cédée à une quelconque organisation extérieure. 
Vos informations peuvent être partagées avec des agents ou des sous-traitants de ECHAFAUDAGES STEPHANOIS en rapport avec des services que ces individus ou entités exécutent pour ECHAFAUDAGES STEPHANOIS. 
ECHAFAUDAGES STEPHANOIS communiquera vos informations personnelles si la loi le requiert, un mandat de perquisition, une citation ou une ordonnance du tribunal. 
Informations non personnelles recueillies automatiquement :
Dans certains cas, des informations vous concernant qui ne sont pas personnelles peuvent être recueillies. Parmi ces informations, on trouve par exemple le type de navigateur Internet ou de système d'exploitation informatique que vous utilisez et le nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes connecté à notre site ou annonce publicitaire. 
Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour traitements statistiques. Aucun rapprochement ne soit fait entre ces données de navigation et vos données personnelles.

L’opposition au démarchage téléphonique

Le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire gratuitement sur un dispositif d’opposition au démarchage téléphonique ( type BLOCTEL ).